Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETONNANT DOLE COLLECTION VILLES DE FRANCHE-COMTE
SARL KIWI

Numéro de dépôt :
97702421
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque ETONNANT DOLE COLLECTION VILLES DE FRANCHE-COMTE

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIWI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « ETONNANT DOLE COLLECTION VILLES DE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIWI domicilié(e) BP 286 - 1 Place du Prélot, 39103 DOLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 355 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL KIWI - France.

La marque ETONNANT DOLE COLLECTION VILLES DE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETONNANT DOLE COLLECTION VILLES DE FRANCHE-COMTE est expirée depuis le 22 octobre 2007.

KIWI a également déposé les autres marques suivantes : Rhumalife , LE DOUBS LE MAGAZINE D'UN PAYS INNATENDU ET COLORE , MASSIF DU JURA MAGAZINE , TERRE DE SAVOIE LE MAGAZINE DU PAYS DE SAVOIE , PATRIMOINES DE FRANCE LE MAGAZINE DU PATRIMOINE VIVANT , JURA LE MAGAZINE DE TOUS LES JURASSIENS


SARL KIWI - BP 286 - 1 Place du Prélot, 39103 DOLE Cedex - France - SIREN 351355151


SARL KIWI - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287785 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire comptabilité. Reproduction de documents Bureaux de placement Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation et conduite de colloques, congrès, conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.